Votre navigateur ne supporte pas le javaScriptMentions Légales Les Enfants d'Abord près de Tours - Indre-et-Loire
Accueil > Mentions Légales

Mentions légales Les Enfants d'Abord
Garde d'enfants sur-mesure à domicile

 

ÉDITEUR :
Ce site est édité par la société Les Enfants d’Abord :
SIRET : 52175427500027
Siège social : 24 avenue de la Tranchée 37000 TOURS
Tél : 02.47.68.95.90

 

CRÉDITS :
https://www.enfants-dabord.fr/ est l’adresse Internet officielle du site de la société Les Enfants d’Abord
Directeur de la publication : M. Edouard DABILLY

 

HÉBERGEMENT :
Haisoft SARL
7 rue Vieille Levée
45000 Orléans
Tél : 02 38 52 47 11

 

CRÉATION DU SITE INTERNET, DÉVELOPPEMENT, REFERENCEMENT :
Creatis’web
28, rue des Granges-Galand 37550 Saint-Avertin
Tél : 02 47 60 99 53
www.creatisweb.net

 

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Les Enfants d’Abord

 

CONDITIONS D’UTILISATION :
Toute personne qui accède au site de la société Les Enfants d’Abord https://www.enfants-dabord.fr/ (ci-après «le Site») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La société Les Enfants d’Abord n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société Les Enfants d’Abord qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

 

PROPRIÉTÉ :
La présentation et le contenu du site https://www.enfants-dabord.fr/ constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société Les Enfants d’Abord ou de tiers ayant autorisé la société Les Enfants d’Abord à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société Les Enfants d’Abord, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :
La société Les Enfants d’Abord vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ». Ces données, destinées à la société Les Enfants d’Abord, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing. La société Les Enfants d’Abord peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.
Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à :

Les Enfants d’Abord
24 avenue de la Tranchée
37000 TOURS

Retour en haut libero non mattis fringilla accumsan vel, ut